Mentions légales
1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Virhealth.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Raison sociale : VIRHEALTH
RCS : LYON 812 045 359
VirHealth
Adresse : Centre d'innovation - Bâtiment Domilyon - 321, avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - FRANCE
Dirigeant : Vincent MOULES
SIRET : 812 045 359 000 13
Capital : 20 000 €.
Créateur : Utoppia
Responsable publication : VIRHEALTH
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Utoppia – utoppiaservice@gmail.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Photo : Caroline Doutre : cdoutre@orange.fr - iStock
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site Virhealth.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Virhealth.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Webmaster, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site Virhealth.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site Virhealth.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Virhealth s’efforce de fournir sur le site Virhealth.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site Virhealth.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Virhealth.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
5. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Virhealth.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Raison sociale : VIRHEALTH
RCS : LYON 812 045 359
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Dirigeant : Vincent MOULES
SIRET : 812 045 359 000 13
Capital : 20 000 €.
Créateur : Utoppia
Responsable publication : VIRHEALTH
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
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Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
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Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
